Mentions légales !

1- Éditeur du site

Le site web www.ollca.com est édité par la société VG Company (société par actions simplifiées) au capital de 677.454,43 € et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le n° 533 880 340. TVA intracommunautaire FR21533880340

Le siège social est situé à Immeuble Berthelot, 15 Allée Paul Langevin, 76230 Bois Guillaume.

Le directeur de la publication est Monsieur Victor GOBOURG, représentant la société PRIVATE MARKET INC (Directeur général)

2- Hébergeur du site

Le prestataire assurant l'hébergement du site internet www.ollca.com et le stockage des informations direct et permanent est la société Amazon Web Services EMEA SARL et ses succursales, dont le siège social est situé au 38 AVENUE JOHN F. KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG – Site internet : aws.amazon.com.

3- Données personnelles

www.ollca.com est susceptible d'utiliser vos données personnelles. Les conditions d'utilisation de vos données personnelle sont disponibles à la page Politique de Protection des données personnelles.

4- Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet www.ollca.com (ci-après «le Site»), la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de la société VG COMPANY ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires.

L'utilisateur n'est autorisé qu'à représenter les pages du Site sur son écran et n'a le droit de reproduire les éléments de propriété intellectuelle du Site, qu'à titre temporaire et aux seules fins de consultation du Site pour son seul usage personnel et privé dans un but non commercial.

Sauf autorisation préalable écrite de la société VG COMPANY, il est interdit de copier, télécharger tout ou partie du Site ou de son contenu.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de la société VG COMPANY constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle, engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site qui sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Les signes distinctifs tels que les noms de domaine, dénominations, noms commerciaux, marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société VG COMPANY ou des tiers qui lui ont concédé les droits nécessaires.

Toute reproduction totale ou partielle et/ou utilisation de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de l'éditeur du Site est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

0